Constitution (FR)

From Noeuconstitution

DE . EN . ES . FR . NL

Contents

[edit]

Après le NON

Les « non » français et néerlandais au traité constitutionnel, et l’impact positif qu’ils ont eu sur les opinions publiques en Europe, signifient un rejet catégorique des politiques néolibérales menées depuis des décennies au niveau européen. Cette situation constitue une opportunité historique pour lancer un vaste débat démocratique sur la nature du projet européen que nous voulons.

La liste des thèmes reprise sur ce site reprend à peu près la structure de la constitution : Liste détaillée des thèmes.

Certains contributeurs ont souhaité travailler sur une constitution alternative pour et par le peuple. Cette approche est loin de faire l'unanimité. En effet, nombreux sont ceux qui se demandent si nous avons réellement besoin d'une constitution européenne. Ici, vous pouvez consulter et apporter des arguments à ce débat.

Au lendemain du NON en France et aux Pays-Bas, l'association ATTAC a proposé un plan en trois étapes : Plan ABC des ATTAC's d'Europe.

Un appel a été lancé pour la création de forums régionaux pour la construction d'une autre Europe.

[edit]

Dire NON

[edit]

Articles et documents sur la constitution

[edit]

Analyses et prises de positions

  • Une Constitution bleu profond, c'est non!
    Francis Wegimont, Secrétaire général de l'IRW-CGSP, La Tribune, décembre 2003, Télécharger (PDF)
  • Le projet de traité constitutionnel européen : un déni de droits pour les étrangers ?
    GISTI, mars 2004, Télécharger (PDF)
  • Une Constitution pour sanctuariser la loi du marché
    Bernard Cassen - in Le Monde diplomatique, avril 2004, Télécharger (PDF)
  • Europe - Extrait de la résolution du Congès statutaire de l'IRW-CGSP / Juin 2004
    La Tribune, juin 2004, Télécharger (PDF)
  • Quelle Constitution pour l’Europe ? – Pour une Europe démocratique, sociale, écologique et solidaire.
    Position d'ATTAC Wallonie-Bruxelles, juin 2004, Télécharger (PDF)
  • Dire non a la constitution européenne pour construire l'Europe
    Yves Salesse (Fondation Copernic), septembre 2004, Télécharger (PDF)
  • Pour une vraie Constitution européenne
    Jacques Généreux (Economiste, Prof. à Sciences Po.), Revue socialiste, 2004, Télécharger (PDF)
  • Avec cette Constitution européenne,nous n’aurions plus du tout notre mot à dire?
    Georges Debunne (Ancien Président de la CES, Ancien Secrétaire général de la FGTB), septembre 2004, Télécharger (PDF)
  • Traité Constitutionnel et directive 'Bolkestein': même combat!
    CGSP, La Tribune, novembre 2004, Télécharger (PDF)
  • Appel de jeunes socialistes européens pour une autre Constitution
    D. Lebon (MJS France), V. Dieterich (JS Allemandes - Die Falken), L. Dvorak (JS Autrichiennes SJOE), G. Doutrelepont (MJS Belgique), A. Zandberg (JS Polonais FMUP) et Alii ; novembre 2004, Télécharger (PDF)
  • A partir de ce que nous disent les partisans du Oui, arguments pour débattre?
    Parti Communiste Français, novembre 2004, Télécharger (PDF)
  • Constitution européenne: réponses aux éléphants qui trompent énormément
    Raoul Marc Jennar (URFIG), novembre 2004, Télécharger (PDF)
  • NON à ce qu'on appelle erronément la 'Constitution européenne'!
    Bernard Wesphael, Député au Parlement Wallon (ECOLO), décembre 2004, Télécharger (PDF)
  • Traité constitutionnel: des paroles aux actes!
    Denis Horman, La Gauche, décembre 2004, Télécharger (PDF)
  • Il faudrait...
    Raoul Marc Jennar, Chercheur à Oxfam et à l'URFIG, Journal du Mardi, 4 janvier 2005, Télécharger (PDF)
  • Débat truqué sur le traité constitutionnel
    Bernard Cassen - in Le Monde diplomatique, février 2005, Télécharger (PDF)
  • Ce « calamiteux » compromis de Nice...
    Bernard Cassen - in Le Monde diplomatique, février 2005, Télécharger (PDF)
  • Les Belges baillonnés...
    Raoul Marc Jennar, Chercheur à Oxfam et à l'URFIG, Journal du Mardi, 8 février 2005, Télécharger (PDF)
  • Le Traité constitutionnel et le troisième âge
    Raoul Marc Jennar, Chercheur à Oxfam et à l'URFIG, Journal du Mardi, 15 février 2005, Télécharger (PDF)
  • Le Citoyen et le représentant
    Raoul Marc Jennar, Chercheur à Oxfam et à l'URFIG, Journal du Mardi, 22 février 2005, Télécharger (PDF)
  • Vous avez dit 'Europe sociale'?
    Raoul Marc Jennar, Chercheur à Oxfam et à l'URFIG, Journal du Mardi, 1er mars 2005, Télécharger (PDF)
  • 10 mensonges et 5 boniments
    Jean-Pierre Gaillet, Robert Joumard, Rémi Thouly et Alain Lecourieux, ATTAC, mars 2005, Télécharger (PDF)
  • Traité constitutionnel européen: un "non" de combat
    M. Alaluf et alii , carte blanche publiée dans Le Soir, 17 mars 2005, Télécharger (PDF)
  • Pour sauver l'Europe : 15 raisons de voter "non"
    Jean-Jacques Chavigné et Gérard Filoche, Démocratie & Socialisme, 22 mars 2005, Télécharger (PDF)
  • Proposition de constitution pour l'Union Européenne
    Goélano, 30 mars 2005, A consulter
  • Déclaration d’anciens résistants et déportés : Nous appelons à voter NON.
    25 mars 2005, Télécharger (PDF)
  • Ce « non » qui redistribuerait les cartes en Europe
    Bernard Cassen - in Le Monde diplomatique, avril 2005, Télécharger (PDF)
  • Espérances frustrées à l’Est
    Catherine Samary - in Le Monde diplomatique, avril 2005, Télécharger (PDF)
  • De la nécessité de poursuivre le débat sur le Traité instituant la Constitution européenne
    Pierre Galand, Sénateur; José Verdin, Directeur de la Fondation André Renard; carte blanche publiée dans Le Soir, 27 avril 2005, Télécharger (PDF)
  • Le projet de traité européen dit constitutionnel : une arme de destruction massive de la démocratie
    Corinne Gobin (ULB), carte blanche publiée dans Le Soir, 28 avril 2005, Télécharger (PDF)
  • Constitution européenne : pas de ratification en catimini
    S. Desgain, V. Goossens, D. Horman et J-M. Coen (Attac Wallonie-Bruxelles), carte blanche publiée dans Le Soir, 28 avril 2005, Télécharger (PDF)
  • Décodage de six points clé du traité
    Bernard Cassen - in Le Monde diplomatique, mai 2005, Télécharger (PDF)
  • Et les lendemains n’ont pas chanté...
    Frédéric Lordon, CNRS - in Le Monde diplomatique, mai 2005, Télécharger (PDF)
  • La gauche dans son labyrinthe
    Anne-Cécile Robert - Monde diplomatique, mai 2005, Télécharger (PDF)
  • Si le « non » l’emporte... - Propositions pour une relance européenne
    Ont proposé le texte : Pierre Carassus, Éric Coquerel, Pierre Cours-Salies, François Delapierre, Monique Dental, Jean-François Gau, Élisabeth Gauthier, Raoul-Marc Jennar, Jean-Louis Le Bourhis, Pascal Le Neouannic, Marc Mangenot, Roger Martelli, Roland Mérieux, Alain Obadia, Christophe Rameaux, Michel Rousseau et Louis Weber - Premiers soutiens : Paul Ariès, Clémentine Autain, Étienne Adam, Hamida Bensadia, Jean-Jacques Boislaroussie, Jean-Christophe Bonté, Nicole Borvo-Cohen-Seat, Claudy Bouyon, Bernard Cassen, Marylène Cahouet, Jean-Claude Chaumeron, Annick Coupé, Claude Debons, François Dufour, Olivier Frachon, Bernard Guibert, Michel Husson, Pierre Khalfa, Bernard Langlois, Jeannick Le Lagadec, Isabelle Lorand, Claude Michel, Jacques Nikonoff, Jacqueline Pénit-Sonia, Claire Pessin-Garric, René Revol, Yves Salesse, Marie-José Salmon, Marie-Pierre Vieu, Claire Villiers et Francis Wurtz, carte blanche publiée l'Humanité, 10 mai 2005, Télécharger (PDF)
  • Qui sont et où sont les bons européens?
    Paul Thibaud, Philosophe, Ancien Directeur de la Revue Esprit - in Le Monde, 11 mai 2005, Télécharger (PDF)
  • Renégocier le traité, sinon l'Europe va dans le mur
    Jean-Maurice Dehousse, Oskar Lafontaine, Pierre Larrouturou, Cesare Salvi - in Le Monde, 14 mai 2005, Télécharger (PDF)
  • Pour un nouveau traité : 21 exigences non satisfaites dans la Constitution
    ATTAC France - in 19 mai 2005, Télécharger (PDF)
  • Intervention de Zoé Génot lors du débat à la Chambre
    Zoé Génot, Députée - Belgique, Chambre des Représentants, Séance plénière du 19 mai 2005, Télécharger (PDF)
  • Au NON de la Démocratie
    Frédéric Couchet; Loïc Dachary ; Roberto Di Cosmo; Ludovic Pénet; Gérald Sédrati-Dinet, 23 mai 2005, Télécharger (PDF)
  • Le Non est le choix de la France, il faut respecter le vote des citoyens!
    Déclaration du Collectif national des 200, 2 juin 2005, Télécharger (PDF)
  • Pour une refondation démocratique de l'Europe
    Déclaration adoptée à l'unanimité par le Conseil d'administration d'Attac-France, le 5 juin 2005, Télécharger (PDF)
  • Tous ensemble ! (I)
    Raoul Marc Jennar, Chercheur au service du mouvement social, URFIG, 14 juin 2005, Télécharger (PDF)
  • La Convention des Attac d’Europe et un Plan A B C pour l’UE
    Déclaration adoptée par les représentants des Attac d’Europe, le 16 juin 2005, Télécharger (PDF)
  • Intervention de Céline Delforge lors du débat au Conseil Régional bruxellois
    Céline Delforge, Députée, Conseil Régional de Bruxelles-Capitale, Séance plénière 17 juin 2005, Télécharger (PDF)
  • Tous ensemble ! (II)
    Raoul Marc Jennar, Chercheur au service du mouvement social, URFIG, 21 juin 2005, Télécharger (PDF)
  • Après le 29 mai, on continue !
    Déclaration issue de la rencontre nationale des collectifs unitaires pour le Non - 25 juin 2005, Nanterre, Télécharger (PDF)
  • Une nouvelle époque peut s’ouvrir en Europe
    Déclaration de la Conférence européenne de Paris du 25 juin 2005, Télécharger (PDF)
[edit]

ANALYSES DES RESULTATS DU REFERENDUM DU 29 MAI 2005 EN FRANCE

  • Enquête IPSOS sur la sociologie du vote 29 mai 2005 (sondage à la sortie des urnes), Télécharger (PDF)
  • La Constitution européenne: sondage post-référendum en France
    Flash Eurobaromètre, juin 2005, Télécharger (PDF)
[edit]

ANALYSE DES RESULTATS DU REFERENDUM DU 1ER JUIN 2005 AUX PAYS-BAS

  • The European Constitution: post-referendum survey in The Netherlands
    Flash Eurobarometer, june 2005, Télécharger (PDF)
[edit]

L'APRES-REFERENDUM, VU PAR LES PARTISANS DU OUI

  • Réflexions sur la crise de l'opinion à l'égard de l'Europe
    Valéry Giscard d'Estaing, Le Monde, 15 juin 2005, Télécharger (PDF)
  • Déclaration des chefs d'Etat et de gouvernement des Etats membres de l'Union européenne sur la ratification du Traité établissant une Constitution pour l'Europe
    Conseil européen des 16/17 juin 2005 - Conclusions du Conseil, le 17 juin 2005, Télécharger (PDF)
  • Discours du Premier Ministre Tony Blair au Parlement européen
    Tony Blair, 23 juin 2005, Télécharger (PDF)
[edit]

COMPARER AVEC LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPENNE

  • Comparaison avec les traités en vigueur (commentaire article par article)
    Sénat français, Télécharger (PDF)
Retrieved from "http://www.anothereuropeispossible.net/wiki/index.php/Constitution_%28FR%29"